Éditeur du site

Dénomination: Feham Architecte
Forme juridique: Entreprise individuelle
Représentant: Ilhame Feham, architecte HMONP
Siège: 2 place de Ségy, 77860 Quincy-Voisins, France
Téléphone: 06 51 58 97 48
Email: contact@feham-architecte.com
SIRET: à compléter avant mise en ligne
N° TVA intracommunautaire: à compléter avant mise en ligne
Code APE: 7111Z — Activités d'architecture
Directeur de la publication: Ilhame Feham

Exercice de la profession d'architecte

Ilhame Feham est architecte diplômée d'État, titulaire de l'habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP), inscrite au tableau de l'Ordre des Architectes sous le numéro national 084815, auprès du Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'Île-de-France.

Le titre d'architecte est protégé. L'exercice de la profession est régi par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et par le code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980). L'annuaire officiel des architectes inscrits est consultable sur le site duConseil national de l'Ordre des Architectes.

Assurance professionnelle

Compagnie: à compléter avant mise en ligne
N° de police: à compléter avant mise en ligne
Couverture géographique: France métropolitaine

L'activité est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale au titre de la conception, conformément à l'article 16 de la loi du 3 janvier 1977 et aux articles L.241-1 et suivants du code des assurances.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre —www.hostinger.fr.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après une réclamation écrite adressée à l'agence restée sans réponse satisfaisante sous deux mois.

Médiateur désigné: à compléter avant mise en ligne
Coordonnées: à compléter avant mise en ligne

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresseec.europa.eu/consumers/odr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, plans, images de synthèse, photographies, dessins, identité graphique et code — est la propriété de Feham Architecte ou de ses ayants droit, et protégé par le code de la propriété intellectuelle. Les projets d'architecture présentés relèvent en outre du droit moral de l'architecte sur son œuvre (article L.121-1 du même code).

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les projets sont publiés avec l'accord des maîtres d'ouvrage concernés ; les noms des clients particuliers et les adresses précises des chantiers ne sont volontairement pas divulgués.

Liens

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Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 2026